[P2P-F] Fwd: [[réciprocité]] Nouvelle licence Fablib pour le hardware et prise en compte de la réciprocité

[Michel Bauwens]

---------- Forwarded message ----------
From: Lionel Maurel <calimaq at gmail.com>
Date: 2015-07-15 20:40 GMT+07:00
Subject: [[réciprocité]] Nouvelle licence Fablib pour le hardware et prise
en compte de la réciprocité
To: reciprocite at bienscommuns.org


Bonjour,

Un travail est actuellement en cours pour adapter la licence "Art Libre" au
secteur du matériel libre (Open Hardware). La démarche est intéressante et
elle se concrétise en une licence Fablib, qu'on peut lire sur ce pad
https://lite6.framapad.org/p/FABL-0.1-incub

Or je viens de constater que par rapport à la licence Art libre de base
(qui est l'équivalent d'une CC-BY-SA), cette nouvelle licence comporte 3
options :

*OPTION N°1 / DROITS CULTURELS LOCAUX :* la notion de    droit d'auteur est
étendue à une notion de droits culturels locaux.    Les Droits Culturels
Locaux, signifie la façon dont certaines    populations autochtones,
indigènes, traditionnelles, locales, au    regard de leur Savoir et de leur
Culture locale, envisagent l'accès,    l'utilisation et le contrôle, (1) à
leur Savoir (le Savoir Culturel    Local), et (2) aux choses que ces
populations créent et/ou utilisent    (le Matériel Culturel Local), lorsque
et dans les endroits où, les    solutions légales existantes en matière de
droit d'auteur, sont    inadaptées, inappropriées, ou ne peuvent pas
fonctionner, quand bien    même une réglementation indiquerait qu'elles
peuvent s'appliquer    pour ces populations.

    *OPTION N°2 / INOFFENSIVITÉ:* les œuvres Matérielles    pouvant, sans
conteste et à l'évidence, être de nature (1) à heurter    la sensibilité
des enfants, ou (2) à léser les droits des Enfants,    les droits des
Femmes, les droits des Hommes, les droits de l'Homme,    les droits de la
Personne Humaine, ou (3) à entraîner des blessures    morales ou physiques,
ou des accidents, ne peuvent pas être mises à    disposition sous les
termes et conditions de Cette Licence.

    *OPTION N°3 / RÉCIPROCITÉ COMMERCIALE :* seules    les personnes qui
participent, sans conteste et à l'évidence, de    façon suffisamment
conséquente, à l'élaboration des originaux et des    originaux conséquents,
peuvent prétendre à faire usage des droits    que confère Cette Licence à
des fins commerciales. L'unique fait de    réaliser des copies (au sens
donné par Cette Licence) n'est pas    suffisant pour prétendre faire usage
des droits que confère Cette    Licence à des fins commerciales.

L'option 2 correspond à cette question de la prise en compte des finalités
éthiques d'usage de la ressource qu'on avait évoqué lors de la réunion sur
les licences à réciprocité (question de jonathan).

Et l'option 3 correspond à une manière d'implémenter l'idée de réciprocité,
pas en prenant en compte la nature de la personne qui réutilise, mais par
rapport à une contribution au développement des objets.

L'option 1 sur les droits culturels locaux est aussi intéressante.

Cela vaudrait sans doute la peine de contacter les personnes à l'origine de
cette initiative et de leur proposer de participer à l'atelier du 10
octobre, vous ne trouvez pas ?

A bientôt,

Lionel



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*Calimaq *

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